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Identité

Nom du site web : MAISON DINARD & FILS SAS
Adresse du site : www.maisondinard.fr

Propriétaire : Pierrick Dinard
Responsable de publication : Antoine Dinard – contact@continental-export.com

Hébergement :
OVH SAS
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Personne morale (retirer ce bloc au besoin)

MAISON DINARD & FILS SAS au capital de 5000 euros – R.C.S : Versailles B 804 697 274 – TVA FR66804697274

Siège social : 5 rue Paul Demange 78290 Croissy-sur-Seine
contact@continental-export.com

 

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Crédits

Envato Elements Pty Ltd, Elegent Theme, Tous les domaines et Châteaux du présents sur le site, Font Awesome

Textes Afférents

  1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
  2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957
  3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
  4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
  5. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
  6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
  7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
  8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
  9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique ↩